dossier 02 - Fonds de prévoyance

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 MGO-A-02

Titre

Fonds de prévoyance

Date(s)

  • 1978-1984 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

9 chemises

Nom du producteur

(1928-2006)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Rentes vieillesse, invalidité (AI), survivants, allocations aux retraités, bourses d'études, investissements, projet de plan social (1988) : correspondance, procès-verbaux avec annexes, notes, plan financier, comptes, rapports annuels de la Fondation Meyfarth et du Fonds de prévoyance BBC Sécheron.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

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Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

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      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Note

      Mention de Louis Ronzel jusqu'en 1980: documents probablement transmis à Manuel Gomez la même année.

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées