dossier 8 - Prestations de serment

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 WDO-D-8

Titre

Prestations de serment

Date(s)

  • 1965-1981 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

1 enveloppe et 1 photographie encadrée

Nom du producteur

Donzé, Willy
(1916-1987)

Dépôt

Collège du travail, Genève

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Prestations de serment des conseillers d'État à la cathédrale St-Pierre et défilés en vieille ville ; prestation de serment du chancelier d'État Dominique Haenni ; conseillers d'État siégeant dans la salle du Conseil d'État et celle du Grand Conseil.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Note

      A l’origine dans l’enveloppe : "Prestation serment C.E 1969, 1973, 1977, 1981 et Conseil d'Etat dès 1967 + assermentation du Chancellier Haeni (sic) sept 1979"

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées