dossier 1 - Procès-verbaux

Zone d'identification

Cote

CH-001784-0 RHA-C-2-1

Titre

Procès-verbaux

Date(s)

  • 1913 - 1928 (Production)

Niveau de description

dossier

Étendue matérielle et support

3 cahiers

Nom du producteur

(1907-2001)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès-verbaux 1913-1917; procès-verbaux mensuels, procès-verbaux de la commission d'organisation du 10e anniversaire de la section et de la commission de propagande pour Le Travail 1923-1924; procès-verbaux mensuels 1926-1928.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Note

    13.01.1923: adhésion de André Oltramare.
    Le recueil 1923-1924 débute par les procès-verbaux du Conseil municipal du Petit-Saconnex 30.07.1918 au 09.12.1918.
    Anc. plan de classement classé sous Fonds 1988 c

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées